Dans un monde où le digital est en plein essor, le Maroc ne fait pas l’exception et surfe également sur la vague de la digitalisation. C’est dans ce cadre que le plan Maroc digital 2020 a été lancé en 2016 par Moulay Hafid El Alamy, le ministre de l’Industrie, du Commerce, de l’Investissement et de l’Economie Numérique.
Parmi les objectifs de ce plan, figure la digitalisation des services étatiques marocains. D’ici 2020, 50% des démarches administratives devraient être mises en ligne. Vous n’auriez plus alors à se déplacer et attendre des heures pour récupérer vos documents.
S’inscrivant dans l’économie digitale mondiale, ce plan a pour but d’améliorer le service administratif et créer une plateforme connectée afin de faciliter le processus pour les citoyens. C’est pour toutes ces raisons que l’e-Gov a vu le jour et permet dès à présent de retirer quelques certificats ou consulter certains documents en un peu de temps et au bout du clic.
La conservation foncière, rejoint l’e-Gov
Le directeur de la conservation foncière Bouchaib Chahi a lancé le 1er février 2018, une plateforme permettant aux citoyens d’acquérir le certificat de propriété à distance. Désormais, il suffit juste de se connecter sur le site de l’Agence Nationale de la Conservation Foncière, du Cadastre et de la Cartographie, cliquer sur « certificat de propriété en ligne », remplir le formulaire, suivre les étapes et enregistrer par la suite son certificat numérique. Le document comprend désormais une seule signature électronique au lieu de deux signatures manuelles. Le paiement de 100 dhs se fait également en ligne.
Pour ceux qui souhaitent suivre l’état d’avancement de leur dossier, l’agence a mis à leur disposition un outil de suivi en ligne à partir d’un code fourni à l’inscription. Il est également possible de s’assurer de l’authenticité du certificat de propriété en renseignant la référence du document.
Le service tient également en compte que la digitalisation n’est pas encore généralisée au Maroc. En effet, plusieurs personnes n’ont pas encore accès à internet. Pour répondre aux besoins de cette catégorie sociale, l’ANCFCC garde aussi l’ancien process. L’intéressé doit remplir le formulaire et se diriger vers la conservation foncière adjacente à sa maison pour effectuer le paiement et récupérer son certificat de propriété.
Les autres services en ligne de l’ANCFCC :
L’ANCFCC n’en est pas à sa première expérience, en plus du certificat de propriété qui est désormais accessible en ligne, l’établissement a déjà lancé plusieurs services numérisés notamment pour demander le plan cadastral ou encore pour consulter les extraits des réquisitions ou tout autre document officiel en rapport avec son logement ou sa parcelle.
Mohafadati, portail de suivi des titres fonciers
Le 24 juin 2017, l’agence a lancé un portail « Mohafadati » permettant aux intéressés de se renseigner sur tout ce qui est en rapport avec leurs titres fonciers. Après s’être inscrits sur le site de l’ANCFCC, les utilisateurs recevront des emails et des SMS pour les informer d’un quelconque changement concernant leurs biens. Ce service est également destiné aux MRE qui n’auront plus à se déplacer pour vérifier les opérations inscrites sur leurs parcelles.
La dématérialisation des services de l’agence sera aussi d’une grande utilité pour les professionnels du domaine, notamment les notaires et les ingénieurs géomètres et topographes qui n’auront plus à passer des heures dans les conservations foncières afin de récupérer leur paperasse.
Conscient de l’importance de la gestion des titres fonciers pour ces professionnels, le directeur général Karim Tajmouati de l’ANCFCC a signé une convention avec le président Khalid Yousfi de l’Ordre National des Ingénieurs Géomètres Topographes en décembre 2017. Cette démarche vise à promouvoir l’utilisation de « Mohafadati » par les ingénieurs géomètres topographes ainsi que les acteurs privés de la société.
La dématérialisation, selon le directeur général Karim Tajmouati de l’ANCFCC dans une interview avec le quotidien l’Economiste, permettra aussi de renforcer la sécurité de la propriété privée puisque « seuls les notaires ont accès à la base de données de l’agence »
Pas que des services 100% électroniques
Dans une optique de déploiement de la digitalisation des administrations marocaines, l’ANCFCC propose des formulaires en ligne pour demander ou consulter une panoplie de documents tels que le duplicata du titre foncier. Contrairement au certificat de propriété dont le process se fait en entier en ligne, les intéressés doivent déposer le formulaire dans la conservation foncière et suivre les démarches sur place (paiement, signature…) pour repartir avec leur paperasse.
Rappelant que le patrimoine informationnel de l’ANCFCC comprend 5 092 000 titres fonciers et accueille annuellement 2,5 millions de personnes. Une numérisation des documents permet alors de faciliter la tâche non seulement pour les citoyens mais aussi d’organiser le travail au sein des conservations foncières à travers le royaume.
Depuis le lancement de la digitalisation de l’agence, les conservations foncières ont enregistré 141.000.000 de vues des documents numérisés. Ceci montre l’engouement envers cette nouvelle pratique de la part de plusieurs citoyens.
Hajar Khalil
