Lorsqu’on souhaite acheter un bien immobilier au Maroc, il est essentiel de bien comprendre l’ensemble des frais annexes, notamment la Taxe sur les Profits Immobiliers, plus connue sous le nom de TPI. Cette taxe peut avoir un impact significatif sur le coût global de l’acquisition. Alors, en quoi consiste la TPI et comment peut-on l’optimiser lors d’un achat immobilier ? Sarouty.ma vous explique tout.
La TPI : définition et principe
La Taxe sur les Profits Immobiliers (TPI) est un impôt prélevé sur la plus-value réalisée lors de la vente d’un bien immobilier. Elle concerne principalement le vendeur, mais l’acheteur doit en tenir compte pour bien comprendre l’état juridique et fiscal du bien qu’il convoite.
Calcul de la TPI :
La TPI est calculée sur la différence entre le prix de vente et le prix d’acquisition du bien (ajusté par les frais d’acquisition, de notaire, travaux, etc.). Le taux d’imposition est de 20 % sur la plus-value nette, avec un minimum de 3 % du prix de vente.
Dans quels cas la TPI s’applique-t-elle ?
La TPI s’applique lorsque le bien immobilier :
- Est vendu après avoir été détenu pendant moins de 6 ans, dans le cas d’une résidence principale.
- Est un bien secondaire ou à usage locatif, peu importe la durée de détention.
- Fait l’objet d’un don ou d’une succession (selon certaines conditions).
Peut-on être exonéré de la TPI ?
Oui, certains cas permettent une exonération totale ou partielle :
- Résidence principale vendue après 6 ans de détention.
- Prix de vente inférieur à 140 000 MAD.
- Héritage entre membres de la famille directe, sous conditions.
- Vente unique d’un bien non bâti dans la limite de 5 hectares, pour usage personnel.
Comment optimiser la TPI lors d’un achat ?
Même si la TPI concerne le vendeur, en tant qu’acheteur, il est important de :
1. Vérifier les antécédents fiscaux du bien
Demandez à consulter les documents de propriété et assurez-vous que le bien n’est pas sujet à des litiges fiscaux ou à une déclaration de plus-value en attente.
2. Favoriser les biens avec une détention longue
Les biens détenus depuis plus de 6 ans bénéficient souvent d’une exonération partielle ou totale de la TPI, ce qui peut faciliter la négociation et simplifier les démarches.
3. Inclure les travaux dans les justificatifs
Si vous achetez un bien à rénover ou récemment rénové, demandez les factures des travaux, car elles influent sur le calcul de la plus-value lors d’une éventuelle revente.
4. Faire appel à un notaire expérimenté
Un notaire compétent saura vous guider pour sécuriser l’achat, optimiser les aspects fiscaux et anticiper d’éventuels frais lors de la revente.
La TPI est un élément clé à prendre en compte dans toute transaction immobilière. Bien que cette taxe concerne le vendeur, elle a un impact indirect sur l’acheteur, notamment lors de la négociation ou de la revente du bien. Pour un achat serein et optimisé, il est essentiel de bien s’informer, de faire appel à des experts et de se référer aux meilleures plateformes comme sarouty.ma, votre partenaire immobilier N°1 au Maroc.
